Rome. Citoyenneté, politique et droit

Chef suprême de l'Empire romain, il concentre entre ses mains un pouvoir sacré et inviolable. La puissance impériale lui permet de commander les armées, de gouverner les provinces et d'avoir la main haute sur l'ensemble de l'administration de l'état.

Édifice rectangulaire divisé en nefs et soutenu par des colonnes. On y retrouve un tribunal, des commerces et une promenade. La première basilique fut construite en 184 av. J-C. afin de désengorger les tribunaux situés dans le Forum.

Ensemble de plusieurs territoires qui relèvent d'un même chef (l'empereur). À son apogée, l'Empire romain couvrira l'ensemble des territoires autour de la Méditerranée, et les territoires allant de la Grande-Bretagne au Proche-Orient.

Membre élu ou choisi qui avait pour tâche d'appliquer les lois au nom du bon fonctionnement de Rome. Pour accéder aux magistratures, il faut avoir servi au moins dix ans dans l'armée.

Membres de l'élite sociale, de la plus ancienne aristocratie. Ils mènent des carrières politiques ou militaires

Organe du pouvoir à Rome. Son autorité porte sur les mœurs, la gestion financière, la surveillance des provinces, la diplomatie et le vote des crédits pour la guerre.

Magistrature instituée pour défendre les intérêts des Plébéiens. Ils ont un droit de veto sur les décisions des magistrats et les lois votées.

Représentent des hommes libres et pauvres, et aussi quelques personnages très riches, mais qui ne font pas partie du groupe des patriciens. Ils constituent la classe populaire de Rome et sont souvent paysans, artisans ou boutiquiers.

À l'origine, c'est un lieu de commerce. Avec ses basiliques et ses marchés, le Forum devient le centre politique, judiciaire et religieux de la ville.

La citoyenneté

Un citoyen romain
Source : http://www.picto.qc.ca/

Dès le début de l'Empire, la société romaine se divise entre patriciens et plébéiens. Les premiers, des citoyens riches, pouvaient accéder au sénat, à la magistrature et au poste militaire. Les citoyens les moins fortunés, les plébéiens, pouvaient s'enrôler dans l'armée pour une longue carrière d'une vingtaine d'années. À leur sortie de l'armée, ils recevaient une somme d'argent symbolique ou un lot de terre. Ceux qui n'étaient pas encore citoyens le devenaient.

En étendant son statut de citoyen à la péninsule italienne, puis à tous les hommes libres de l'Empire, en 212, Rome brise la notion de vainqueurs et de vaincus. En intégrant les peuples conquis, Rome s'assure une collaboration des dirigeants des provinces et favorise ainsi la cohésion de l'Empire. Tous les citoyens peuvent désormais profiter des avantages du statut de citoyen : voter, se marier, posséder des biens, pouvoir les léguer, etc.

Rome reste cependant une société d’exclus qui ne sont pas citoyens : les étrangers, les esclaves, les affranchis et les femmes.

Le pouvoir politique

À l'époque de la Royauté la répartition des citoyens se faisait selon leur fortune et selon la qualité de l'équipement qu'ils pouvaient acquérir pour aller combattre.

À l'époque de la République, à Rome, le pouvoir appartenait au peuple mais il était exercé par des représentants, les magistrats. Certains s'occupaient des finances, d'autres étaient responsables de l'approvisionnement des villes, de l'inspection des édifices et de l'organisation des jeux. Certains étaient chargés de la justice et d'autres encore étaient à la tête du gouvernement et de l'armée.

Tous ces postes étaient entre les mains de patriciens, des riches qui n'avaient pas besoin de travailler pour s'assurer un revenu. Ce pouvoir s'exerçait au détriment de la plèbe qui, pour exercer un contrepoids, réussit à obtenir ses magistrats, les tribuns. Ils avaient un droit de veto (opposition).

Patriciens et plébéiens se réunissaient dans des assemblées annuelles pour élire les magistrats et voter les lois. Une autre assemblée, le sénat, fixait le budget, décidait du nombre de légionnaires à recruter, déclarait la guerre et signait les traités de paix.

Source : http://www.picto.qc.ca/

Un État centralisé autour de l'empereur

À l'époque de l'Empire, c'est l'empereur qui devient le dépositaire du pouvoir. Il était le chef de l'armée et possédait un droit de veto sur le sénat dont il nommait les membres. Il était aussi chef de la religion. Il contrôlait la frappe de la monnaie. Il était entouré d'un conseil privé et une administration impériale dirigée par des hauts fonctionnaires dépendait de lui.

L'organisation du pouvoir sous l'Empire

L'organisation du pouvoir au Canada et chez les Romains
Source : RÉCIT national de l'univers social

Dans quel sens vont majoritairement les flèches au Canada et dans l'Empire romain?

La dictature à Rome

« En ce qui concerne l'organisation interne de l'État, il (Sylla) la régla complètement suivant son bon plaisir. Il ne fut plus question ni de loi, ni d'élection, ni de sort. La terreur glaçant tout le monde, une moitié se cachait, l'autre moitié se taisait ».

Appien, Guerres civiles, I, XI, 97-98 et 100, trad. adaptée de J.-J. Combes-Dounous dans Yann Le Bohec, Histoire romaine : textes et documents, PUF, page 67.

Rome, un code de loi

Un droit écrit

Dans les premiers temps de la civilisation romaine, les rois étaient les maîtres des règles établissant les rapports des personnes entre elles et avec l'autorité. Le rôle du roi était d'énoncer ces règles au fur et à mesure des besoins, selon son bon vouloir, tout en respectant une certaine coutume.

Dans ce système de droit purement oral, la justice n'était pas toujours appliquée avec équité. Les magistrats qui en étaient chargés étaient des patriciens. La plèbe, la classe plus pauvre, se sentant lésée, a exigé la publication des lois. Une commission composée de 10 personnes a donc rédigé la loi des XII Tables. Ce code marquait le passage du droit oral au droit écrit, au 5^e siècle av. J.-C.

Dans ce code, on allait désormais interdire les lois qui privilégiaient un individu en particulier pour les rendre universelles : la même loi pour tous. Cette loi des XII Tables régissait le droit civil, le droit criminel et le droit religieux.

Exemples de lois :

« Si quelqu'un brise un membre, s'il n'y a pas transaction avec lui qu'on lui en fasse autant. Si quelqu'un cause dommage à un autre, que la compensation soit de 25 livres de bronze ».
« Si on fait un vol pendant la nuit, et si on le tue, que sa mort soit considérée comme
légitime ».
« Si un patron cause sciemment un dommage à son client, qu'il soit consacré aux dieux (c'est à dire mis à mort) ».

L'État et le droit

L'État est chargé de faire respecter la loi. Le Forum, lieu de rencontres politiques, sert aussi de lieu de maintien de l'ordre public. C'est dans les basiliques, autour du Forum, que les jugements sont rendus après un procès.

Dans le nouveau code, un citoyen pouvait faire appel à l'assemblée du peuple s'il était sous le coup d'une condamnation à la peine capitale. Cependant, les citoyens et les étrangers n'avaient pas les mêmes droits; une offense faite à un homme libre avait plus de valeur qu'une offense faite à un esclave.

Quelques caractéristiques du droit romain

Problèmes	Chez les autres peuples	Avec le droit romain
En cas de litige entre 2 personnes	C'est souvent le plus fort qui impose son point de vue.	On trouve des principes qui déterminent quel point de vue va l'emporter et la nature des réparations. C'est la naissance du droit civil.
Sur la propriété		On détermine tous les principes sur la vente, la location, l'achat, l'hypothèque d'un bien.
Qui a la responsabilité de la famille et de la maison?	C'est souvent le père.	Le père a un droit absolu sur son épouse, ses enfants et ses esclaves et sur les biens de la famille. Il a toutefois la responsabilité de leur bien-être.
Y a-t-il égalité entre les personnes?	Habituellement pas.	Principe d'équité plutôt que d'égalité. On admet que des personnes sont supérieures à d'autres. Toutefois la personne qui a des droits a des responsabilités correspondant à son statut.
Statut de l'étranger	Il n'a aucun droit lorsqu'il est chez un autre peuple.	Rome prévoit des droits pour les étrangers. En cas de litige, il tente si possible de concilier son droit avec celui de l'étranger.
À qui appartient le pouvoir?	Au roi de façon totale.	À l'empereur, mais il a l'obligation de rendre justice selon ce qui est écrit dans la loi. Il y a un droit d'appel si l'accusé est condamné à mort par un magistrat.
Portée d'une loi	Certaines lois concernent tout le monde, d'autres s'adressent à des individus (privilèges).	Les lois doivent s'adresser à tout le monde; il ne peut y avoir de privilèges.

Quels sont les éléments de la loi chez les Romains qui, d'après vous, sont encore en vigueur de nos jours?


Le contenu de ce site, sauf mention contraire, est sous licence Creative Commons.